CHAMPAGNE PRINCE ANDRÉ DE BOURBON-PARME
Présentation de la marque CHAMPAGNE PRINCE ANDRÉ DE BOURBON-PARME
Déposée le 30 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE PRINCE ANDRÉ DE BOURBON-PARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMPAGNE PRINCE ANDRÉ DE BOURBON-PARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE PRINCE ANDRÉ DE BOURBON-PARME est expirée depuis le 30 janvier 1995.
CAVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27